top of page

TERMES ET CONDITIONS

Ce modèle est un exemple de texte. Il n’est pas complet et ne peut pas être publié.

Les termes et conditions ont pour but de protéger les propriétaires de site. Ces derniers peuvent définir leurs propres conditions générales et répondre aux exigences qui s’imposent à eux en matière d’informations.

Dans le cas d’une boutique en ligne, les informations obligatoires peuvent être par exemple, l’ajout de détails concernant les articles, les prix, les termes du contrat, la résiliation et l’annulation. Les termes et conditions doivent également contenir des titres et être formulés en fonction des besoins de votre propre entreprise.

Afin de vous assurer que vous respectez pleinement vos obligations légales, nous vous conseillons vivement de demander conseil à un professionnel afin de mieux comprendre quelles sont les exigences qui vous concernent spécifiquement.

Cliquez ici pour obtenir des informations plus détaillées sur la création de vos termes et conditions.

Conditions d'utilisation :

 

1.        Droits d'auteur : Toutes les oeuvres présentées sur ce site sont protégées par les lois sur les droits d'auteur et sont la propriété de l'auteur. Vous pouvez télécharger, imprimer ou utiliser les extraits des oeuvres uniquement pour un usage personnel et non commercial.

2.        Utilisation du site : Vous acceptez de ne pas utiliser le site à des fins illégales ou pour transmettre des contenus offensants ou nuisibles et de ne pas perturber ou endommager le site ou son fonctionnement.

3.        Liens externes : Ce site contient des liens vers d'autres sites web dont l'utilisation se fait à vos propres risques.

4.        Confidentialité : Ne sont collectées que les informations nécessaires à la prestation de nos services; elles ne sont pas partagées sans votre consentement.

5.        Modification des conditions : changement sans préavis, à consulter régulièrement par les utilisateurs du site.  

En utilisant ce site, vous reconnaissez en avoir lu et compris les conditions d'utilisation et vous vous engagez à les respecter. Si vous ne les acceptez pas, veuillez ne pas utiliser ce site.

Mentions légales : 
 
1.        Éditeur du site : EI Christian Jayne, écriture, autoédition

2.        Hébergement : WIX.com

3.        Propriété intellectuelle : Toutes les oeuvres présentées sur ce site sont la propriété intellectuelle de l'auteur et sont protégées par les lois sur les droits d'auteur.

4.        Données personnelles : Nous collectons et utilisons vos données personnelles conformément à notre politique de confidentialité.

5.        Cookies : Nous utilisons des cookies temporaires et persistants pour améliorer votre expérience d’utilisateur, et des cookies tiers pour l’analyse de données.

6.        Responsabilité : Nous déclinons toute responsabilité pour toute perte ou dommage causé par l'utilisation de notre site.

​

Politique de confidentialité : 
​

1.        Nous pouvons collecter des données personnelles lorsque vous utilisez notre site, mais uniquement si vous nous les fournissez volontairement, par exemple en remplissant un formulaire de contact.

2.        Nous pouvons utiliser vos données personnelles pour répondre à vos demandes, pour vous envoyer des informations sur nos produits ou services, ou pour améliorer votre expérience utilisateur sur notre site.

3.        Nous ne partageons pas vos données personnelles avec des tiers sans votre consentement, sauf si nous y sommes obligés par la loi.

4.        Nous prenons des mesures de sécurité raisonnables pour protéger vos données personnelles contre toute perte, tout accès non autorisé, toute divulgation, toute altération ou toute destruction.

5.        Nous ne conservons vos données personnelles (adresse mail) que le temps de répondre à vos demandes ou pour nous conformer à nos obligations légales.

6.        Mais, vous avez le droit de demander l'accès, la rectification ou la suppression de vos données personnelles et vous pouvez vous opposer à leur traitement. 

i vous n'acceptez pas notre politique de confidentialité, veuillez ne pas utiliser notre site.

© 2023 Christian Jayne
bottom of page